Mentions légales et crédits

Mentions légales

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  1. Données légales :

Le site bordeaux-voiles.fr est la propriété absolue de SARL Bordeaux Voiles, qui le propose.

Bordeaux Voiles
SARL au capital de 7.622,00 €
Siret 38964316400020
Immatriculation 07-01-1993
Numéro de TVA : FR61389643164

Les Ateliers du Bassin – Zone Technique du Bassin n°2, 33300 Bordeaux
Téléphone : 05 56 43 28 26
Mail : bordeaux-voiles@orange.fr

Le Créateur du site : Bardou Corinne
Directeur de publication : Bardou Corinne
Comment joindre le Directeur de publication : bordeaux-voiles@orange.fr

Le Développeur est : François-Xavier Bodin
De quelle façon joindre le développeur : fxb@bxfrance.fr

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

  1. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site bordeaux-voiles.fr est considéré comme utilisateur du site. Le site internet bordeaux-voiles.fr réunit plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site bordeaux-voiles.fr. Le site bordeaux-voiles.fr est actualisé de façon régulière par Bardou Corinne. Bardou Corinne s’efforce d’offrir sur le site internet bordeaux-voiles.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peut attester de l’exactitude, de la fiabilité et de l’actualité des informations répandues sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

  1. Exigence d’accessibilité :

Le site bordeaux-voiles.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bordeaux-voiles.fr s’efforcera de faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, bordeaux-voiles.fr ne saurait être désigné comme responsable des soucis, peu importe leur nature.

  1. Droit de propriété intellectuelle :

Bardou Corinne est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site bordeaux-voiles.fr, tant sur la structure que sur les textes, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels… Toute reproduction même partielle du site bordeaux-voiles.fr, représentation, édition, mise à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation écrite préalable de Bardou Corinne, directeur du site internet, à l’adresse email : bordeaux-voiles@orange.fr. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction du site bordeaux-voiles.fr, affichage, édition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation préalable de Bardou Corinne, directeur du site bordeaux-voiles.fr, à l’adresse email suivante : bordeaux-voiles@orange.fr. À défaut, elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuites d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

  1. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site bordeaux-voiles.fr comporte un certain nombre d’URL hypertextes vers différents sites web (partenaires, informations, etc.) mis en ligne suite à l’autorisation de Bardou Corinne. Néanmoins, Bardou Corinne n’a pas la possibilité de contrôler l’intégralité des éléments des sites ainsi consultés et rejette donc l’entière responsabilité de cette façon concernant les risques éventuels de contenus interdits.

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  1. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site bordeaux-voiles.fr, Bardou Corinne ne collecte aucune information personnelle (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relative à l’utilisateur que pour la nécessité de différents services proposés par le site bordeaux-voiles.fr. L’usager donne les informations en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même la saisie. Il est donc rappelé à l’utilisateur du site web bordeaux-voiles.fr la contrainte ou non de fournir ces informations.

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Crédits

Site développé en mars 2007, sous WordPress 2.5, pour la Voilerie fondée par Thierry Bodin, et entièrement redéveloppé en 2023 à partir de WordPress 6.0, dans les règles de l’Art, sur le thème Twenty Twenty Three, l’éditeur de blocs Guttenberg et Full Site Editor, par François-Xavier Bodin
Inspiré par le thème Nonzero red

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